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Carrière Sans objet/Communiqué

Avis 20180455
Conseil départemental de la Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) concernant Monsieur X : a) l'avis de publicité ou de vacance...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180457
Présidence de la Polynésie française

Copie par courriel des actes individuels adoptés suite à la délibération n° 2016-16/APF du 18...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180537
Ministère des Armées

Copie des documents suivants : 1) les avis relatifs à sa mutation au groupement de soutien de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne

Communication de préférence par voie électronique des documents suivants : 1) le procès-verbal...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Organisation des services Formation professionnelle
Avis 20186234
Entente pour la Forêt Méditerranéenne

Communication des documents suivants le concernant : 1) le procès-verbal et la fiche...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20190082
Mairie de Paris

Communication de l'ensemble des documents écrits, notamment les bordereaux de notes, les...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20190143
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)

Communication des documents relatifs à l'accident de travail dont a été victime sa cliente le 10...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Santé Dossier personnel
Avis 20185382
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)

Communication, dans le cadre de la candidature de son client au grade de professeur des écoles...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20185427
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain (SDIS 01)

Communication de l'état récapitulatif détaillé de ses activités réalisées en qualité de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20185503
Ministère de l'Intérieur

Communication d'un extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20185522
Ministère de l'Intérieur

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté portant tableau d'avancement au grade de commandant...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20185540
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents suivants, relatifs à son client : 1) le procès-verbal de la séance...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20185541
Ministère de l'Intérieur

Communication, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie (postale ou...

31/08/2019 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20185657
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Communication des documents suivants : 1) s'agissant de la commission administrative paritaire...

31/08/2019 Défavorable/Appréciation Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20186074
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants : 1) les propositions d'avancement au grade d'adjoint...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20190160
Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication des arrêtés suivants concernant Monsieur X : 1) portant nomination dans le cadre...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20190287
Office national des forêts (ONF)

Communication des arrêtés de nomination en qualité d'attaché d'administration des agents listés...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20190452
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)

Communication des documents suivants : 1) les motifs du refus d’inscription sur la liste...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20190485
Mairie de Nice

Communication des documents relatifs à la prise en charge des frais de déplacement des agents...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Concours Rémunération Territoriale
Avis 20184679
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Var (DSDEN 83)

Communication des documents suivants relatifs à la première promotion à la classe exceptionnelle...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière