Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20173497
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication par courriel, du rapport, avec ses annexes, établi par un cabinet privé comparant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183821
Préfecture des Yvelines

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184081
Préfecture de la Haute-Saône

Communication des résultats des sondages et forages réalisés dans le cadre du projet de parc...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20184085
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Communication de deux rapports commandés au bureau d'études DHI, mentionnés dans la note de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20184441
Tours Métropole Val de Loire

Communication du règlement en vigueur de la Communauté d'Agglomération Tours Plus sur la...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20182126
Préfecture de l'Ariège

Communication de documents : - relatifs au chantier test en date du 22 février 2018 ayant pour...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc

Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Réutilisation Déchets
Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien

Copie des documents suivants : 1) la délibération prise par le conseil communautaire en...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20183422
Mairie de Brignoles

Communication de la lettre « de mise en demeure » adressée par la police municipale à Monsieur X...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)

Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183010
Voies navigables de France (VNF)

Communication des documents suivants relatifs à l'occupation du domaine fluvial sur le bras de...

25/10/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20183054
Mairie de Saint-Clair-sur-Galaure

Copie de documents relatifs au projet éolien sur le territoire de la commune : 1) les...

25/10/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20183243
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents préalables à l'arrêté inter-préfectoral délivrant l'autorisation...

25/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20183305
Ministère des Armées

Communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage organisées et 2016...

25/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20176099
Office national des forêts (ONF)

Communication sur un CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents détenus par le service de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180033
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)

Communication par courriel ou courrier, des dossiers relatifs aux propositions d'aménagement ou...

22/03/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180092
Communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, du ou des contrats d'exploitation de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Eau
Avis 20180126
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

Copie de documents relatifs au projet de création d'une déchetterie et d'une recyclerie sur la...

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Installations classées
Avis 20180250
Préfecture des Ardennes

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou à...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées