- 
                
                    Avis 20164598
                
                
                    
                    Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
                
                Communication de son certificat d'aptitude professionnelle de gestion des déchets et propreté...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20164967
                
                
                    
                    Université Paris V René-Descartes
                
                Communication du rapport de soutenance de la thèse de doctorat intitulée « Des compétences...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20161987
                
                
                    
                    Ecole nationale d'administration (ENA)
                
                Communication de la moyenne générale des notes obtenue, lors du stage « Europe » de la promotion...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20162191
                
                
                    
                    Ecole centrale Paris
                
                Copie des documents suivants concernant son client :
1) la décision du jury relative à son...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20170599
                
                
                    
                    Université d'Aix-Marseille
                
                Consultation de ses copies d'examen dans les matières suivantes du Master 2 Ressources Humaines,...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20170681
                
                
                    
                    Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
                
                Communication des documents relatifs aux épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20170897
                
                
                    
                    Université de Perpignan
                
                Copie des épreuves relatives à l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20171357
                
                
                    
                    Ministère de l'Intérieur
                
                Communication, de préférence par voie électronique ou envoi postal, des éléments suivants...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20160653
                
                
                    
                    Université Paris V René-Descartes
                
                Copie de la délibération, en date du 4 janvier 2016; par laquelle le jury de l’examen...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20154907
                
                
                    
                    Institut départemental de l'enfance et de l'adolescence (IDEA)
                
                Copie des appréciations et évaluations qu'elle a obtenues lors du concours sur titre de moniteur...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20151671
                
                
                    
                    Université d'Aix-Marseille
                
                Communication des documents suivants se rapportant à son client :
1) les procès-verbaux de...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20150073
                
                
                    
                    Préfecture de l'Hérault
                
                Communication d'une copie de l'annexe 3 la concernant de l'arrêté du 3 mars 2009 relatif aux...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20150090
                
                
                    
                    Université du Sud Toulon-Var
                
                Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20150231
                
                
                    
                    Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
                
                Copie des documents suivants relatifs à l'examen professionnel pour l'accès au corps d'attachés...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20150711
                
                
                    
                    Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
                
                Communication de ses copies des épreuves d'étude de cas et d'anglais pour l'obtention du...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20152273
                
                
                    
                    Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
                
                Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement au poste...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20152328
                
                
                    
                    Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG 59)
                
                Communication d'une copie de la grille d'évaluation concernant l'épreuve orale de « traitement...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20153958
                
                
                    
                    Ministère de la justice
                
                Communication du procès-verbal de délibération du jury en date du 16 avril 2015 du concours...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20154422
                
                
                    
                    Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
                
                Communication des documents suivants, prévus par l'article 5 du décret n° 2002-590 du 24 avril...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144643
                
                
                    
                    Université Panthéon-Assas Paris II
                
                Copie des documents suivants relatifs à la soutenance de thèse de sa cliente le 16 juillet 2014...