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Avis 20200629
Mairie de Strasbourg
Communication du rapport d'audit M18 d'août 2019 de l'Office de Tourisme de Strasbourg et sa...
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Avis 20160582
Office du tourisme le Touquet Paris-Plage
Copie des documents suivants :
1) la convocation des membres du comité de direction du...
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Avis 20090662
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Nice
- copie des documents suivants, concernant les marchés passés pour la réalisation et la...
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Avis 20163888
Préfecture du Nord
Copie de l'ensemble des arrêtés de classement et autorisations d'exploitation touristique...
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Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20151776
Mairie d'Eguilles
Communication, en leur qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à...
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Avis 20124027
ATOUT FRANCE
Communication des documents suivants :
1) la décision de classement de l'hôtel "Azurene Royal...
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Avis 20171466
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale et de...
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Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance
Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...
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Avis 20191933
Mairie d'Huez
Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...
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Avis 20071014
président de l'agence du tourisme de la Corse (ATC)
- la copie des documents suivants :
1) la délibération de l'ATC du 2 juillet 2004 ;
2) la...
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Avis 20181954
Commission des infractions fiscales
Copie des documents suivants concernant son client :
1) l'intégralité de son dossier ;
2) les...
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Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
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Avis 20204012
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication, par courriel ou par courrier, de l'ensemble des documents relatifs à la...
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Avis 20160052
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de...