-
Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez
Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...
-
Avis 20183441
Mairie de Mondragon
Communication de la délibération du conseil municipal du 21 décembre 2009 relative au débat...
-
Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;
2)...
-
Avis 20183738
Mairie de Capesterre-Belle-Eau
Communication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, des documents suivants :
1) le règlement de...
-
Avis 20182353
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)
Communication par courrier ou courriel, du plan de situation et du périmètre délimitant les...
-
Avis 20182465
Mairie de Bures-sur-Yvette
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant la signature...
-
Avis 20183861
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager accordé à la SARL X le 16 février 2018,...
-
Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt
Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...
-
Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
-
Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...
-
Avis 20182763
Mairie de Lunel
Communication de la délibération du conseil départemental de l'Hérault ou d'une décision du...
-
Avis 20182926
Mairie de Strasbourg
Communication de la liste et des périmètres de tous les biens concernés par la loi Maptam du 27...
-
Avis 20183004
Mairie de Fitou
Copie des documents suivants :
1) l'évaluation du service des Domaines concernant les parcelles...
-
Avis 20185392
Mairie de Feyzin
Communication des courriers recommandés en matière d'élagage des plantations privées sur...
-
Avis 20185626
Mairie de Lherm
Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...
-
Avis 20190237
Mairie de Porto-Vecchio
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...
-
Avis 20190412
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication, sur support papier, ou sur support numérique (clé USB ou CD-Rom), des documents...
-
Avis 20190415
Mairie de Chapareillan
Communication des documents suivants, dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) le...
-
Avis 20190451
Mairie de La Bresse
Copie du bail d'aisance accordé à un particulier sur un terrain communal.
-
Avis 20190594
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU de la commune.