Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20164756
Mairie du Pouliguen

Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20164757
Syndicat intercommunal du port de plaisance et de pêche de La Baule-Le Pouliguen

Copie de documents relatifs au dossier « Confortement et réhaussement des berges et digues » au...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
Avis 20164836
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20165072
Communauté d'agglomération de Saint-Omer

Copie de documents dans le cadre de la préemption d'un immeuble sis 36 quai des Salines : 1)...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20165176
Mairie de Boulogne-sur-Mer

Copie de la convention conclue entre la ville et l'Office public de l'habitat « Habitat du...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163611
Mairie de Gazeran

Possibilité, pour une association de défense de l'environnement de publier en ligne, sur son...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Réutilisation
Avis 20163631
Mairie de Thezillieu

Communication des documents suivants, relatifs à une modification parcellaire ayant eu pour...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163678
Mairie de Canet-en-Roussillon

Communication des documents suivants, si possible sous forme électronique, relatifs à la ZAC de...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20163868
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho

Copie, de préférence par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20163919
Mairie de Tresses

Communication, si possible par voie dématérialisée, du document d'urbanisme en vigueur sur la...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20163944
Mairie de La Ciotat

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux délibérations n°...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164026
Mairie de Grand-Fort-Philippe

Copie, de préférence sur CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au projet de vente des...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164066
Préfecture de la Gironde

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier de la première enquête publique...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20171754
Mairie de Monsaguel

Copie des documents suivants : 1) la lettre de motivation de Madame X pour la location du...

08/06/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171854
Mairie de Sarreguemines

Communication des documents suivants : 1) la note de service donnant instruction à la police...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171965
Mairie de Valenciennes

Copie des documents suivants dans le cadre de la désaffectation du bâtiment « Arts et...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172074
Mairie de Carpentras

Communication, sous format électronique, des documents suivants : 1) relatifs à la taxe locale...

21/07/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20172228
Mairie de Parmain

Communication des documents suivants : 1) l'acte notarié relatif à la vente de la parcelle...

21/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Prématurée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20172258
Préfecture du Val-de-Marne

Copie des documents suivants : 1) les diverses pièces mentionnées dans l'arrêté préfectoral...

21/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20172393
Préfecture du Gard

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'arrêté du 11 octobre...

21/07/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique