-
Avis 20161190
Mairie de Robion
Communication des documents suivants :
1) l'ordre de mission du géomètre ayant officié pour...
-
Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël
Copie d'éléments relatifs à la rue des Marbres, voie privée du lotissement de la société La...
-
Avis 20161416
Mairie de Saint-Martin-des-Puits
Copie d'éléments relatifs à la création d'une piste permettant d'accéder à une antenne Bouygues...
-
Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
-
Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville
Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.
-
Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...
-
Avis 20153102
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Consultation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) relative à la réalisation d'une...
-
Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
-
Avis 20143709
Mairie de Mur-de-Sologne
Copie de documents concernant les projets de déplacement du tracé d'un chemin rural qui traverse...
-
Avis 20134839
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Consultation et copie de documents relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...
-
Avis 20141521
Mairie d'Ajaccio
Communication du bordereau d'intervention des services municipaux rue Aspirant Michelin, à la...
-
Avis 20140968
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants :
1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...
-
Avis 20141355
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par le centre des impôts fonciers de Châlon-sur-Saône, concernant une...
-
Avis 20143031
Conseil général du Jura
Consultation de l'intégralité du dossier concernant les modifications de la route départementale...
-
Avis 20131762
Mairie de Zimming
Copie des délibérations prises par les assemblées délibérantes successives dans le cadre de la...
-
Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...
-
Avis 20132724
Mairie de Larrau
Copie de la délibération du conseil municipal relative à la modification du tracé du chemin...
-
Avis 20132870
Conseil général du Gers
Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...
-
Avis 20133055
Communauté de communes Arroux Mesvrin
Communication des procès-verbaux établis contradictoirement entre la commune de Saint-Symphorien...
-
Avis 20130773
Conseil général du Gers
Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...