Recherche - CADA

Culture Loisirs Affaire courante Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant

Avis 20160739
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM)

Copie intégrale du dossier de son père, Monsieur X, né à Lille le 17 juillet 1910, ainsi que de...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Archives Etat civil
Avis 20150992
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'avis et le procès-verbal des deux...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Sport
Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var

Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Avocats
Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) le document attestant que la décision d’inscrire la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20142536
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Communication des documents suivants relatifs à la demande de bourse sur critères sociaux de son...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20141091
Université Montesquieu Bordeaux IV

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Discipline Établissement supérieur
Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication

Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20140177
Centre national de la danse (CND)

Communication des documents suivants relatifs au conseil d’administration du 18 novembre 2013...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20143174
Collège Pierre-Darasse de Caussade

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la photographie de classe de 5e de son...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20133974
Centre national du livre (CNL)

Copie des document suivants relatifs à l’attribution d’une aide à l’intraduction aux éditions de...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes : 1) le...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134313
Ecole nationale des Chartes

Copie des documents suivants se rapportant aux épreuves d'histoire contemporaine, d'histoire...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20071052
président de la FFKDA (fédération française de Karaté et disciplines associées)

- copie des documents financiers et justificatifs de la comptabilité présentée lors de...

08/03/2007 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20124581
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns

Copie du compte rendu de la réunion du 25 octobre 2012 et la décision interdisant la pratique du...

07/02/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives