-
Avis 20162560
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) concernant le service de restauration scolaire dans...
-
Avis 20163538
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants :
1) le rapport de contrôle du ministère de l’éducation nationale...
-
Avis 20154886
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication des documents suivants :
1) le nom et les coordonnées du photographe qui a pris en...
-
Avis 20154995
Ministère de l'éducation nationale
Communication des éléments suivants, pour les 5 dernières années :
1) le nombre d'établissements...
-
Avis 20175968
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents liés à la répartition de la dotation horaire globale (DHG), des...
-
Avis 20174113
Ecole élémentaire Charles de Gaulle de Clamart
Copie, en tant que parent détenteur de l'autorité parentale conjointe, du dossier administratif...
-
Avis 20173120
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des éléments suivants, issues de la procédure informatisée d'affectation des...
-
Avis 20180584
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication du bordereau permettant la vérification de sa note à l'épreuve orale de sciences...
-
Avis 20185224
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...
-
Avis 20192136
Lycée Français de Pondichéry
Communication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...
-
Avis 20194851
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon
Communication des documents, concernant son fils X, pour l’année scolaire 2019-2020 :
1) la...
-
Avis 20193965
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, de préférence par voie électronique, des documents relatifs aux demandes de...
-
Avis 20202057
Collège La Dullague
Communication des documents suivants concernant son fils X :
1) la fiche d’inscription (non...
-
Avis 20202846
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, par voie électronique, ou sous format papier des documents concernant la demande...
-
Avis 20214011
Mairie de Gourbeyre
Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre de...
-
Avis 20214165
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au collège Raymond Vergés, de 1996...
-
Avis 20215983
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents et éléments suivants :
1) l'effectif maximum d'élèves pouvant être...