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Avis 20212490
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...
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Avis 20211898
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Consultation de l'autorisation de travaux relative à un forage traversant la départementale 786,...
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Avis 20212005
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des éléments relatifs au site classé de « X », X anciennement exploité par la X,...
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Avis 20212029
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des observations (papiers et web) déposées dans le cadre de...
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Avis 20212056
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Communication, à la suite de l'infiltration d'eau dont sa maison a fait l'objet depuis mars 2018...
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Avis 20212093
Préfecture de la Sarthe
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20212146
Préfecture de la région Pays de la Loire
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20212173
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication, par courriel ou sur CD-Rom, à la suite du rapport de manquement administratif n°...
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Avis 20212219
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication des éléments suivants relatifs aux postes fixes pour la chasse de nuit au gibier...
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Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
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Avis 20211066
Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise (SMMAG)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des courriers échangés entre...
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Avis 20211099
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie des documents suivants :
1) le relevé topographique des parcelles AC X et AC X établi par...
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Avis 20211692
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20211777
SAUR (85)
Communication de la copie de l'ancien et du nouveau réseau de distribution d'eau.
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Avis 20211049
Communauté de communes Cluses Arve & montagnes
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant sur la suppression du service public...
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Avis 20211486
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication, à ses frais, des éléments suivants :
1) la composition nominative du conseil...
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Avis 20211691
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la copie des...
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Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...