Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Aucun résultat

«
‹
90
91
92
›
»

Résultats 1841 à 1840 sur 1840 trouvés.

Administrations

14 Mairie de Paris 13 Mairie de Strasbourg 12 Mairie de Montpellier 11 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 10 Ministère de la culture 8 Mairie de Boisemont 8 Mairie de Marseille 8 Préfecture du Val-de-Marne 7 Mairie de Bordeaux 7 Mairie de Grenoble

Séances

71 31/12/2017 57 31/12/2019 55 31/08/2019 53 30/06/2020 49 31/03/2020 47 15/09/2018 47 30/09/2020 42 31/03/2019 30 31/12/2020 26 17/11/2016

Mots-clés

646 Permis de construire 378 POS-PLU 371 Gestion domaniale 193 Infrastructures routières 94 Zones d’activités 93 Equipements collectifs 92 Enquête publique 66 Expropriation - préemption 26 Eau 23 Publicité

Thèmes

2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 1840 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 828 Urbanisme 611 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 401 Aménagement Du Territoire

Conclusions

123 Sans objet/Communiqué 88 Sans objet/Inexistant 74 Favorable/Sauf vie privée 69 Favorable/Sauf préparatoire 56 Favorable/Sauf secret des affaires 48 Incompétence/Renseignement 41 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 39 Favorable/Environnement 38 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

1307 Affaire courante 403 Délégué 12 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support