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Budgets et comptes Favorable

Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les factures du festival...

08/06/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Spectacle
Avis 20171180
Mairie de Croisilles

Copie de documents relatifs au registre des bordereaux de mandats pour la période du 1er janvier...

11/05/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171195
Conseil Départemental de l'Ordre des médecins du Rhône

Communication des factures acquittées des indemnités des missions de l'année 2012 pour un...

06/07/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Budgets et comptes
Avis 20171218
Mairie de Verdun

Communication du budget alloué à l’accueil des demandeurs d'asile dans sa commune.

11/05/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171225
Mairie de Préseau

Communication par voie électronique des notifications des subventions d'investissement en...

11/05/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171254
Association de Prévention Spécialisée Guénangeoise (APSG)

Communication des documents suivants : 1) le projet éducatif de l'association ; 2) le projet...

22/06/2017 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Association Budgets et comptes Subvention
Avis 20171317
Nantes Métropole

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...

22/06/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171325
Mairie de Neuves-Maisons

Copie de l'ensemble des dépenses et recettes du poste « fêtes et cérémonies » pour les années...

11/05/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171339
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris

Communication des documents suivants : 1) le compte administratif et compte de gestion de...

11/05/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171349
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo

Communication des documents suivants : 1) le montant de la prime de fonction et de résultat...

24/05/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Représentation Gestion des établissements de santé Rémunération Budgets et comptes
Avis 20171397
Société coopérative d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE)

Communication des documents suivants : 1) la facturation des travaux d'enfouissement du réseau...

08/06/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171431
Mairie de Vergigny

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à des travaux...

08/06/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20171432
Syndicat mixte des traversées du Delta du Rhône

Communication des documents relatifs à la gestion du syndicat mixte depuis ses débuts, notamment...

24/05/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20171534
Mairie de Clermont (40)

Copie de l’ensemble des factures du Carrefour de Dax réglées par la mairie au cours de...

08/06/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171562
Communauté de communes du Sartenais Valinco

Communication de la délibération du 13 février 2017 approuvant le rapport de la commission...

22/06/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171584
Communauté de communes de la région d'Hallencourt (n'existe plus)

Copie des documents suivants : 1) la délibération adoptant les statuts de la communauté de...

24/05/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale Infrastructures routières Budgets et comptes
Avis 20162744
Préfecture de la Haute-Vienne

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les états spéciaux annexés des...

21/07/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20162790
Mairie de Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du compte administratif 2015 de la commune et...

21/07/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20162823
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet

Communication, en sa qualité de conseiller municipal et de préférence au format pdf sur un...

21/07/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20162951
Mairie de Givors

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures des dépenses engagées dans le...

21/07/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes