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Avis 20155388
Mairie du Sauze-du-Lac
Copie des demandes de subventions 2014 et 2015 concernant l'Association communale de chasse...
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Avis 20155421
Conseil départemental de l'Hérault
Communication d'une copie de la délibération du conseil départemental portant attribution d'une...
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Avis 20155428
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication de la répartition des salaires, par poste, concernant les comptes 6411, 6218 et...
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Avis 20155545
Mairie de Grenoble
Communication, en ses qualités de conseiller municipal et de conseiller communautaire de...
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Avis 20155599
Mairie des Contamines-Montjoie
Copie des documents comptables 2015, notamment :
1) le compte de gestion ;
2) les différents...
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Avis 20155686
Communauté des communes du Serrois
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre la communauté des communes...
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Avis 20155722
Mairie de Saint-Raphaël
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire numéro PC 083 118 11 CO140 du 25...
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Avis 20155807
Centre hospitalier de Lanmeur
Communication, par copies papier ou par voie électronique, des comptes financiers 2013 et 2014.
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Avis 20155855
Mairie de Grandfontaine (25)
Communication, de préférence au format numérique, en sa qualité de conseiller municipal, du...
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Avis 20156112
Mairie de Florange
Consultation des factures concernant des achats de matériels pour les différentes écoles gérées...
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Avis 20154500
Mairie de Volonne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du point budgétaire à fin juin 2015.
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Avis 20154530
Mairie de Jœuf
Copie des factures d'eau et de chauffage, depuis le 1er janvier 2011, des établissements...
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Avis 20154575
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs de 2005 à 2014 ;
2) le...
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Avis 20154599
Mairie de Monfort
Communication du contrat de prêt d'un montant de 150.000 euros conclu le 16 mai 2014 entre la...
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Avis 20154645
Mairie de Saint-Jean d'Illac
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le budget primitif 2015 ;
2) le...
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Avis 20154664
Mairie de Grenoble
Communication du budget de la « Fête des tuiles » du 6 juin 2015, comprenant les charges de...
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Avis 20154669
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Chitenay, Cormeray, Seur (SIVOS 41)
Communication de la comptabilité M14 du syndicat.
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Avis 20154762
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 ;
2) le budget prévisionnel 2015...
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Avis 20154821
Mairie de Verteuil-sur-Charente
Communication des documents suivants :
1) la facture d'achat de la peinture apposée sur le mur...
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Avis 20154825
Mairie de Saint-Laurent d'Arce
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, de l'extrait du grand livre comptable de la...