Recherche - CADA

Budgets et comptes Favorable

Avis 20154845
Mairie de Feucherolles

Consultation des documents suivants pour les années 2008 à 2014 : 1) le registre des...

05/11/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Refus non établi Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20154851
Communauté de communes des Vosges Méridionales

Consultation des comptes administratifs.

05/11/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20154932
Régie des transports poitevins (RTP Vitalis)

Communication des comptes administratifs des années 2008 à 2015 inclus, comprenant le détail à...

19/11/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20154944
Mairie de Coiffy-le-Haut

Consultation des documents suivants relatifs à l'exercice 2014 : 1) les documents comptables...

19/11/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20154964
Mairie de Maubeuge

Communication du compte administratif 2014 de la ville de Maubeuge, avec ses annexes.

03/12/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20154992
Mairie de Saint-Malo

Copie des documents suivants : 1) les comptes consolidés détaillés de l'association « Rock...

05/11/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Délégation de service public Subvention
Avis 20155006
Mairie de la Grande-Motte

Communication des mandats de paiement concernant les factures d'un montant inférieur à 15 000...

19/11/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Budgets et comptes
Avis 20155021
Mairie de Livernon

Communication des documents suivants relatifs à l'attribution de subventions apparaissant dans...

19/11/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Budgets et comptes
Avis 20155139
Etablissement public Loire

Communication des documents suivants, pour les années 2010 à 2015 : 1) les budgets et comptes...

07/01/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20155224
Mairie de Fertans

Consultation des titres de recettes émis en 2013 et 2014.

03/12/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20155227
Mairie de Riez

Copie des documents suivants : 1) la note d'honoraires de Maître X payée par la commune, à la...

03/12/2015 Favorable Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Avocats
Avis 20155275
Mairie de Préseau

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, par courriel : 1)...

03/12/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20150806
Mairie de Vertrieu

Communication des documents suivants : 1) les documents relatifs à l'année 2013 : a) le budget...

02/04/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20150827
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)

Copie des documents suivants : 1) le bilan comptable de 2013 et de 2014 de l'établissement...

02/04/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20150855
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)

Communication, par voie électronique au format PDF ainsi que sous un format de type tableur...

02/04/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20150902
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)

Copie des documents suivants pour les exercices comptables 2011 à 2013 : 1) le détail des...

02/04/2015 Favorable Favorable/Sauf secret Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Gestion domaniale
Avis 20150940
Syndicat de gestion des eaux du Velay

Copie des documents suivants : 1) les comptes financiers détaillés tels qu'approuvés par les...

02/04/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20150941
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon

Copie des documents suivants : 1) le compte de gestion établi par le trésorier principal pour...

02/04/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20150956
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)

Communication des documents suivants : 1) le tableau de bord budgétaire (TBB) numéro 6...

02/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale Budgets et comptes
Avis 20150961
Mairie de l'Ile-d'Elle

Copie des documents suivants sur clé USB : 1) les situations détaillées du budget communal,...

02/04/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes