-
Avis 20216720
Mairie de Jujols
Communication des mandats concernant les paiements effectués par la commune aux entreprises...
-
Avis 20216924
Mairie de Lacroix-Saint-Ouen
Communication, dans le cadre des dépenses d'investissement au titre de l'année 2020, de...
-
Avis 20216968
Mairie de La Chapelle-Moulière
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'un jardin communal biologique...
-
Avis 20216975
Bordeaux Métropole
Communication de la demande de financement déposée par le GIP GPV Rive Droite, au titre de...
-
Avis 20216995
Le Grand Autunois Morvan (CCGAM)
Communication des documents relatifs à l'association X subventionnée par la collectivité, pour...
-
Avis 20217032
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le budget...
-
Avis 20217149
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par ordonnance de référé du 16 juillet 2020 et par requête aux fins de...
-
Avis 20217180
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de liquidateur amiable de la SA X, de la liste exhaustive des...
-
Avis 20217235
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'historique, comprenant le nom des propriétaires, des parcelles X, X et X,...
-
Avis 20222491
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
-
Avis 20222534
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
-
Avis 20222589
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
-
Avis 20222603
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
-
Avis 20222615
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
-
Avis 20222663
Mairie de Marguerittes
-
Avis 20222874
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
-
Avis 20222953
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
-
Avis 20222955
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
-
Avis 20222956
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
-
Avis 20222957
Direction générale des finances publiques (DGFIP)