-
Avis 20002313
préfet de la Dordogne
- résultats des analyses réalisées, suite à l'épandage des eaux résiduaires réalisé par la...
-
Avis 20002357
préfet de l'Yonne
- avis du maire de Soucy en date du 29 novembre 1999 visé dans l'arrêté préfectoral n° 99-342...
-
Avis 20002360
ministre de l'emploi et de la solidarité (DRASS Languedoc-Roussillon et secrétariat d'Etat à la santé)
1) copie de documents demandés à la DRASS Languedoc-Roussillon :
- ensemble des documents...
-
Avis 20002531
maire de Saint-Alexandre
- copie de documents concernant l'ancien et le nouveau réseau d'assainissement du Village :
-...
-
Avis 20002536
président de la SOGEDO
- rapport établi par le responsable de la SOGEDO à Brantôme à la suite du litige opposant le...
-
Avis 20002565
ministre de l'équipement
- copie des rapports d'activité établis par les coordinateurs pour les sessions 1997 et 1998 de...
-
Avis 20002626
délégué départemental à la formation des conducteurs
- taux de réussite pour le code et la conduite des deux auto-écoles suivantes :
* A.E.C....
-
Avis 20002670
président de l'Association syndicale autorisée d'adduction d'eau potable de Barbeyroux
- copie des délibérations et des procès-verbaux des assemblées générales de l'Association...
-
Avis 20002718
maire du Rouret
- copie du fichier fourni par la Lyonnaise des Eaux, avec indication des numéros...
-
Avis 20002786
préfet de la Gironde/service interministériel régional de défense et de protection civile
- nouveaux atlas des secteurs soumis aux risques d'inondation fluviaux maritimes de l'aire...
-
Avis 20002795
maire de La Turballe
- rapport et relevé des messures sonores effectuées en septembre 1999 sur la piste de roller...
-
Avis 20002827
ministre de l'emploi et de la solidarité (DDASS du Lot)
- copie de la liste des points de captage d'eau destinée à la consommation humaine, ainsi que...
-
Conseil 20002983
directeur général de Montpellier District
- demande de précisions sur le conseil 20001998-BK :
- "nouvelle" position de la CADA selon...
-
Avis 20002986
préfet de la Seine et Marne
- copie de l'arrêté préfectoral en date du 26 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'une...
-
Avis 20003066
préfet du Doubs
- possibilité pour la requérante de consulter en préfecture des délibérations du conseil...
-
Conseil 20003080
maire de Montgeron
- caractère communicable aux plaignants du rapport de constatation établi par un agent municipal...
-
Avis 20003153
préfet du Haut-Rhin
- courriers échangés avec la société Stocamine comprenant l'identification des déchets...
-
Conseil 20003189
préfet de la Charente-Maritime
- caractère communicable des documents exigés des établissements recevant du public et diffusant...
-
Avis 20003467
président du syndicat intercommunal pour l'aménagement du vallon de Perdighier
- copie de l'avis de l'architecte des bâtiments de France concernant l'aménagement du site de la...
-
Conseil 20003802
président du SIVU Le Rieu/syndicat pour l'eau potable de Châteauneuf, Mirable et Piégon
- caractère communicable, sous forme de copie, du rapport de dépouillement des offres et de...