-
Avis 20182423
Préfecture de l'Ariège
Copie ou consultation de documents relatifs à des prélèvements d'écoulements réalisés en bordure...
-
Avis 20182570
Mairie de Plougoumelen
Consultation et copie de documents relatifs au remplacement du four de cuisson de la boulangerie...
-
Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
-
Avis 20181431
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des dossiers techniques amiante des bâtiments construits avant le 1er juillet 1997...
-
Avis 20181443
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l'étude économique commandée auprès de la chambre de commerce et d'industrie de...
-
Avis 20181777
Mairie de Veules-les-Roses
Communication sous forme électronique, du dossier du consultant EGIS portant sur la phase finale...
-
Avis 20181840
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de préférence par courriel, du protocole d'accord relatif à la maîtrise et au...
-
Avis 20182144
Mairie de Pleumeur-Bodou
Communication d'éléments relatifs à la base nautique de l'Ile Grande :
1) la capacité de la cuve...
-
Avis 20172473
Mairie de Spéracèdes
Copie de documents complétant le diagnostic technique amiante relatifs au chantier de la salle...
-
Avis 20173002
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie de documents relatifs à la procédure de remise en état (dictée par l'arrêté préfectoral du...
-
Avis 20173970
Préfecture de la Somme
Communication de préférence sur CD-ROM ou support papier, de documents relatifs aux conditions...
-
Avis 20174205
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les établissements...
-
Avis 20174288
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2017-2015-008 et dans le rapport de...
-
Conseil 20173266
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Caractère communicable de l'édition 2000 du recueil des règles de conception et de construction...
-
Avis 20173509
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des résultats de la campagne de prélèvements d'air réalisée dans son appartement...
-
Avis 20142858
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents concernant le pressing SARL XXX situé au rez-de-chaussée de son immeuble au...
-
Avis 20124030
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la société « Pal Pack » installée à...
-
Avis 20131596
Mairie d'Ajaccio
Copie officielle du plan concernant le plan d'occupation des sols (POS) de la ville d'Ajaccio,...
-
Avis 20184338
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de l'intégralité des documents administratifs suivants, concernant le dépassement...
-
Conseil 20185688
Préfecture du Cher
Caractère communicable par la mairie à un administré des documents concernant la démolition et...