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Avis 20184932
Mairie de Sainte-Sigolène
Communication d'une copie de la liste électorale de la commune.
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Avis 20195446
Mairie de Tourette-du-Château
Consultation du registre des délibérations et celui des conseils municipaux de 2014 à 2017.
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Avis 20195797
Mairie de Douai
Copie des délibérations ou des accréditations fixant le cadre d'utilisation des véhicules immatriculés X.
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Avis 20195945
Mairie de Châteauneuf-Villevieille
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissement des emprunts avec le...
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Avis 20196016
Mairie d'Orgon
Communication de la copie des comptes rendus des conseils municipaux des mois de juin à novembre 2019.
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Avis 20196146
Mairie de Vaucresson
Copie de la facture d’impression de la brochure distribuée fin août 2019 dans les foyers...
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Avis 20193672
Mairie de Belle-Eglise
Copie des documents suivants, relatifs à la mise en comptabilité du PLU de la commune avec une...
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Avis 20193791
Mairie de Bellefontaine (972)
Copie, à ses frais, de la délibération relative à la protection fonctionnelle accordée au maire...
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Avis 20193839
Conseil régional du Grand Est
Communication, par voie électronique de préférence ou, à défaut, par voie postale à ses frais,...
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Avis 20193880
Mairie de Labessette
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au conseil municipal...
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Avis 20193922
Mairie de Montgaillard-Lauragais
Communications des délibérations et comptes rendus du conseil municipal pour la période...
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Avis 20193948
Préfecture de l'Aisne
Communication de la liste électorale de la commune d'Autreppes.
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Avis 20194011
Régie d'électricité de Bozel
Communication, par courrier électronique, des documents suivants concernant la Régie électrique...
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Avis 20194066
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des léments suivants :
1) « l'état du personnel figurant à l'annexe du budget...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20194266
Mairie des Mages
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20194529
Mairie de Rouffiac-Tolosan
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants depuis mars 2014 :
1) les...
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Avis 20195027
Mairie de Gidy
Communication des documents suivants :
1) la dernière délibération du conseil municipal portant...
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Avis 20194087
Mairie de la Neuveville-sous-Montfort
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, lors de la permanence des adjoints les...
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Avis 20195205
Mairie de Saint-Jean-le-Blanc
Copie des documents suivants :
1) l’assignation reçue par la mairie ;
2) l’intégralité de la...