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Avis 20205516
Mairie d'Orsans
Communication, par courriel ou par consultation en mairie, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20205520
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation avec remise de copies, du recueil et de l’ensemble des arrêtés municipaux depuis le...
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Avis 20205538
Mairie de Lévignacq
Communication, par courriel, depuis l'élection du maire, des documents suivants, affichés et...
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Avis 20205635
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne
Communication, par courriel, du règlement intérieur du conseil municipal adopté à la majorité...
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Avis 20211010
Mairie de Mirabeau
Copie des comptes rendus des conseils municipaux, depuis septembre 2016, et des délibérations prises.
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Avis 20210795
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication, de préférence par voie électronique, de toutes les délibérations du conseil...
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Avis 20205727
Préfecture de la Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) les...