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Avis 20181308
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, des documents suivants...
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Avis 20181309
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Communication de l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) intercommunal approuvé par...
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Avis 20181310
Mairie de Rives
Copie des documents concernant :
1) le projet de vente du château de l'X :
a) les évaluations...
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Avis 20181311
Caisse de Prévoyance et Retraite du personnel de la SNCF
Communication du mandat de gestion confié par le groupe SNCF relatif aux prestations d'accidents...
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Avis 20181312
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 97)
Consultation du dossier administratif de son client.
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Avis 20181317
Mairie d'Antignac
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181318
Mairie d'Artigue
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181319
Mairie de Benque-Dessous-et-Dessus
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181320
Mairie de Billière
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181321
Mairie de Bourg-d'Oueil
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181322
Mairie de Castillon-de-Larboust
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181323
Mairie de Cathervielle
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181324
Mairie de Cazeaux-de-Larboust
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181325
Mairie de Caubous
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181333
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)
Copie de la délibération du comité technique donnant avis sur la vente OP N° : AP 16 17 3542 01 Vente X.
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Avis 20181334
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication des rapports intermédiaires qui ont été réalisés entre 2013 et le 3 juillet 2017...
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Avis 20181335
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France (DIRECCTE 77)
Communication de l'intégralité des documents financiers, notamment les devis, factures, et notes...
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Avis 20181336
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie par envoi postal, et non seulement consultation, de l'intégralité des pièces contenues...
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Conseil 20181337
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Dordogne (CGFPT 24)
Caractère communicable, à l'avocat de l'agent concerné, du courrier du 7 avril 2016 adressé au...
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Avis 20181338
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) le rapport de l'intervention de salage ou de sablage...