Recherche - CADA

Industrie Favorable

Avis 20173313
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché...

05/10/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20173329
Ministère de l'économie

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20173555
Préfecture du Val-d'Oise

Communication de l’avis du contrôle de légalité concernant l’avenant n° 4 au contrat de...

05/10/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20183795
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre multiattributaire ayant pour objet la...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20184060
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184094
Conseil départemental de la Réunion

Copie intégrale, sous format numérique, de la convention signée avec la commune de Saint-André...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184102
Mairie de Vireux-Molhain

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...

31/03/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette

Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184475
Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)

Copie, par courrier électronique, du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184498
Mairie de Villeneuve-sur-Lot

Copie du dossier concernant la commande passée auprès d'un scénographe pour la fourniture de...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134577
Mairie de Nice

Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134615
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires de l'attributaire relatif au marché public ayant...

05/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau

Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert : 1) l'appel d'offres accompagné...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20134782
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Industrie
Conseil 20134852
Société Vert Marine

Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134892
Musée du Quai Branly

Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134897
Mairie de Val-d'Isère

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention d'objectifs que le maire de...

19/12/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Fédérations sportives Budgets et comptes
Avis 20134943
Mairie de Tournan-en-Brie

Copie de l'autorisation donnée à la société X. pour accueillir dans son enceinte l'activité de...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture
Avis 20134998
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)

Copie des documents suivants, relatifs à la préemption des parcelles cadastrées section B n°...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles