-
Avis 20217651
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication, par voie dématérialisée, dans le cadre de son recours gracieux contre l’arrêté n°...
-
Avis 20220046
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des documents suivants relatifs à l'avis de l'ANSES du 9 février 2016 portant sur...
-
Avis 20220055
Agence régionale de santé - Délégation départementale - Côtes d'Armor (ARS 22)
Communication de la notice, du mode d'emploi (ou autres documents) relative à la fiche...
-
Avis 20216484
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication des statuts de l'établissement GCS pôle sanitaire Cerdan.
-
Avis 20216544
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Communication des avis concernant sa cliente rendus les 8 et 13 juillet 2021 par la commission...
-
Avis 20216573
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cher (DDETSPP 18)
Communication des documents relatifs à la détention de faune sauvage captive :
1) le certificat...
-
Avis 20216579
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication des documents suivants concernant l’établissement détenant des animaux d’espèces...
-
Avis 20216797
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides accessibles pour les...
-
Avis 20216845
Institut Gustave Roussy de Villejuif
Communication, par le département Pharmacie Clinique de l'Institut, du protocole de préparation...
-
Avis 20216847
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
Communication du protocole, dans toutes ses étapes, de préparation (reconstruction,...
-
Avis 20217074
Agence régionale de santé - Délégation départementale du Tarn (ARS 81)
Communication, dans le cadre du suivi sur l'évolution des soins psychiatriques en France, des...
-
Conseil 20217082
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélemy (Direction générale-ARS 971)
Caractère communicable, à deux syndicats, X et X, dans le cadre d'un appel à projet publié le 3...
-
Avis 20222495
Groupement Hospitalier de Territoire Touraine-Val de Loire
-
Avis 20222531
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 78)
-
Conseil 20216680
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
-
Avis 20222215
Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
-
Avis 20222277
Centre Hospitalier d'Arcachon
-
Avis 20221123
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
-
Avis 20220971
Société protectrice des animaux (SPA siège)
Communication, par courrier électronique, au format excel ou CSV pour les registres...
-
Avis 20221194
Préfecture du Finistère
Communication, de préférence par courrier électronique, ou le cas échéant, par courrier postal,...