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Marché public Favorable

Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135140
Mairie d'Ambert

Communication de l'étude de faisabilité commandée par la commune relative au marché public de...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20135217
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Caractère communicable, à la société Cotref, du montant global des offres de chaque entreprise,...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135227
Office public de l'habitat de Bonneuil-sur-Marne (OPH 94)

Communication des procès-verbaux établis par la commission d'appel d'offres contenant l'analyse...

13/02/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135250
Office public de l'habitat de la Seine-Maritime (OPH 76)

Communication des numéros de conformité NF de la douchette et du mousseur proposés par...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20135316
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)

Caractère communicable à un candidat non retenu au titre du marché public de maîtrise d'œuvre...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20135415
Service d'information du gouvernement (SIG)

Caractère communicable à un candidat évincé de l'offre de prix du titulaire du marché public...

30/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Avis 20141583
Mairie de Lentigny

Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...

13/05/2014 Incompétence/Juridictionnel Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141716
Mairie de Pénestin

Consultation des documents suivants : 1) les états de frais du maire donnant lieu à...

22/05/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20141738
Préfecture de la région Bretagne

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d’implantation d’une...

22/05/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution Marché public
Avis 20141745
Mairie de Grand-Quevilly

Communication du délai d'exécution des prestations proposé par l'attributaire relatif au marché...

22/05/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141869
Mairie de Béziers

Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf : 1) la...

05/06/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20141962
Mulhouse Alsace Agglomération

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...

19/06/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142019
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

03/07/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Copie des documents suivants : 1) le cahier des charges concernant le service public...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Conseil 20142157
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Caractère communicable à la société XXX XXX, du bordereau de prix de l'attributaire relatif au...

03/07/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

03/07/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142394
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 5 du marché public de travaux ayant pour...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20142489
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public,...

04/09/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public