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Marché public Favorable

Avis 20142660
Préfecture de l'Oise

Communication d'une copie de toutes les pièces relatives à la réalisation (achevée en 2014) de...

04/09/2014 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Marché public Budgets et comptes
Avis 20142665
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants : 1) l'acte d'engagement du marché public correspondant au lot...

19/06/2014 Favorable Incompétence Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140625
Mairie de Gironville-sur-Essonne

Consultation des documents suivants : 1) relatifs aux travaux d'aménagement du château de...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven

Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune : 1) l'entier dossier...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
Avis 20140694
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)

Copie des documents suivants relatifs à la rétrocession des parcelles cadastrées section B n°...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Marché public
Avis 20140772
Mairie de Sevran

Communication des documents suivants : 1) le tableau de référence indiquant le montant mensuel...

27/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140983
Conseil général de Mayotte

Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...

10/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140985
Mairie de Hédé-Bazouges

Communication des documents suivants, relatifs à une concession d'aménagement ayant pour objet...

10/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140986
Mairie de Trouville-sur-Mer

Communication du rapport d'analyse des offres ainsi que des éléments de notation et de...

10/04/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin

Copie des documents suivants : 1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...

13/05/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
Avis 20141055
Mairie d'Hirson

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Conseil 20141104
Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne "Valor' Aisne"

Caractère communicable à un candidat évincé de la décomposition du prix global et forfaitaire...

10/04/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20141168
Mairie de Joinville-le-Pont

Communication du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet la...

13/05/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141232
Conseil régional de Rhône-Alpes

Copie des documents suivants relatifs à la prise en charge par la région des frais de...

29/04/2014 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20141247
Mairie de Mions

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

29/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141349
Mairie de Sevran

Communication du rapport d'analyse des offres relatif au lot n° 2 du marché public ayant pour...

13/05/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135448
Conseil général de l'Isère

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140055
Mairie de Charleville-Mézières

Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais

Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140071
Mairie de Montigny-les-Cormeilles

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs