Recherche - CADA

Marché public Favorable

Avis 20133499
Mairie de Harfleur

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133547
Mairie de Morangis

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'achat et la...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133563
Mairie de Paris

Communication des documents suivants concernant les offres retenues dans le cadre d'un marché à...

26/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133725
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris)

Communication des documents relatifs à la procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse ainsi...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133776
Mairie de Lalheue

Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la reconstruction...

21/11/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133901
Syndicat d'agglomération nouvelle du Val d'Europe

Copie de l'offre détaillée de la société Transdev dans le cadre du marché n° 12.47 relatif à...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133908
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest

Communication des éléments suivants : 1) les relevés des appels effectués auprès des sociétés...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133943
Ministère de la défense

Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20131802
Communauté d'agglomération du Grand Rodez

Caractère communicable des quatre projets architecturaux concernant la maîtrise d'œuvre du musée...

25/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants sous forme numérique : 1) les conventions liant, pour les...

06/06/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...

14/05/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132004
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Communication du bordereau des prix unitaires relatif au marché public ayant pour objet la...

14/05/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...

06/06/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132088
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132093
Mairie de Toulouse

Copie des documents suivants concernant deux marchés publics : 1) le rapport détaillé des...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132275
Mairie de Bleury-Saint-Symphorien

Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marchés : 1)...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Conseil 20132294
Service public de l'assainissement francilien (SIAAP)

Caractère communicable, à Maître XXX PASTRE, conseil de la société XXX XXX, dont l'offre a été...

25/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132332
Conseil général de la Seine-Saint-Denis

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...

23/05/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132401
Mairie de Sarreguemines

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre de prix détaillée relative au marché...

25/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132542
Mairie d'Epinay-sous-Sénart

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet d'accompagner la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public