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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable

Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...

31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190140
Mairie de Thiers

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Sons et lumières » et n° 2 «...

31/08/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190257
Mairie d'Arcueil

Consultation du cahier des charges concernant le marché public de maintenance et d'entretien...

31/08/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190495
Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom

Communication du cahier des charges adressé aux trois cabinets d'architectes retenus pour le...

31/08/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20190611
Conseil départemental de Loir-et-Cher

Communication de tous documents constitutifs de marchés publics conclus par le conseil...

31/08/2019 Favorable Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons

Copie des documents suivants : 1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...

31/08/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20190794
Mairie de Douvres

Communication des devis détaillés et des factures détaillés établis par les entreprises...

31/08/2019 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20191112
Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL 37)

Caractère communicable, à la société X, des copies de conventions issues d'un modèle type...

17/05/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20191617
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles

Caractère communicable, à un candidat évincé, des taux proposés par le candidat attributaire de...

06/06/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Banques et assurances
Conseil 20191790
Société Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB)

Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de travaux de remplacement des...

18/07/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192176
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)

Copie des documents suivants concernant l'augmentation des redevances des pontons des...

27/06/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20192569
Métropole Aix-Marseille Provence

Caractère communicable, à un candidat évincé, du certificat de crash test réalisé sur les...

06/06/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184173
Mairie d'Issarlès

Copie des documents suivants se rapportant au parc éolien dont l'implantation est projetée sur...

21/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Energies renouvelables
Avis 20184305
Dijon Métropole - Le Grand Dijon

Communication des documents relatifs au marché portant sur la reprise des travaux d’ouvrage...

21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184169
Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)

Copie des documents suivants relatifs au marché public de « Conception, réalisation, aménagement...

31/08/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184673
Ministère des Armées

Communication du rapport d'analyse des offres indiquant les motifs détaillés ayant conduit au...

31/08/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20184922
Grand Roanne Agglomération

Communication des documents concernant le marché public des travaux de réfection du parquet de...

31/08/2019 Favorable Défavorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185167
Mairie de Paris

Copie des attestations de la société attributaire du marché de maîtrise d'œuvre portant sur la...

31/08/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20185181
Mairie de Savigny-sur-Orge

Copie, par voie dématérialisée, des documents valant mesures de publicité concernant les...

31/08/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20190868
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

31/08/2019 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public