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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable

Avis 20173240
Mairie de Spéracèdes

Consultation des documents suivants relatifs aux conditions d'attribution des marchés publics...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173291
Mairie de Fontenay-aux-Roses

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire

Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...

05/10/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20173313
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché...

05/10/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20173329
Ministère de l'économie

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20173555
Préfecture du Val-d'Oise

Communication de l’avis du contrôle de légalité concernant l’avenant n° 4 au contrat de...

05/10/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20183795
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre multiattributaire ayant pour objet la...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20184060
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184094
Conseil départemental de la Réunion

Copie intégrale, sous format numérique, de la convention signée avec la commune de Saint-André...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184102
Mairie de Vireux-Molhain

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...

31/03/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette

Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184475
Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)

Copie, par courrier électronique, du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184498
Mairie de Villeneuve-sur-Lot

Copie du dossier concernant la commande passée auprès d'un scénographe pour la fourniture de...

31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20183606
Mairie d'Hayange

Caractère communicable, au bureau d'études COTREF, des éléments suivants concernant deux marchés...

06/12/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20185450
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône

Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant l'accord-cadre à...

20/12/2018 Défavorable/Secret des affaires Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20182399
Mairie d'Angers

Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...

31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182655
Mairie du Touquet-Paris-Plage

Copie, par courrier électronique, des cahiers des charges de concession concernant la...

06/12/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20183017
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Caractère communicable, à un candidat évincé, des références du modèle de vidéoprojecteur retenu...

25/10/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20176063
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication du bordereau de prix servant à calculer les devis de raccordement, annexé à la...

05/04/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20176093
Conseil régional d'Occitanie

Communication, en leur qualité de conseillers régionaux, des documents suivants : 1) les pièces...

08/03/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public