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Avis 20170385
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Copie du rapport de vérification du pylône radio de Vernègues effectué par un technicien du...
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Avis 20170404
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les rapports du docteur X des dates suivantes :
a) le...
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Avis 20170440
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication par courrier électronique, sous format excel, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20170462
Centre hospitalier de Cholet
Copie de l'intégralité de ses bulletins de salaires et notes portant sur l'ensemble de sa...
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Avis 20170480
Hôpitaux civils de Colmar
Copie de l’entier dossier de sa cliente à l'appui duquel la décision de licenciement a été...
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Avis 20170488
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication de l'ensemble des documents relatifs au dossier de candidature de Madame X au...
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Avis 20170501
Préfecture de police de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la situation...
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Avis 20170512
Rectorat de l'académie de Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique et sous un format Excel, des listes suivantes...
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Avis 20170514
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication de tous documents relatifs à l'indemnité particulière de sujétion spéciale (IPSI)...
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Avis 20170517
Mairie de Montmagny
Copie des documents suivants :
1) son dossier administratif ;
2) son dossier médical.
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Avis 20170524
Ministère de l'intérieur
Copie intégrale du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale (CAPN) du 4...
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Avis 20170536
Mairie de Barcy
Copie sur support papier des documents suivants :
1) les délibérations instituant et modifiant...
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Avis 20170549
Ministère de l'intérieur
Copie sur support papier de l'extrait du procès-verbal de la séance de la commission...
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Avis 20170560
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants établis depuis la réouverture le 17 septembre 2003 de son dossier...
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Avis 20170561
Mairie de Nancy
Communication des documents suivants concernant l'emploi de Madame X dans l'un des...
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Avis 20170589
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Copie, sur support CD-ROM ou par courriel en format MP3, de l'enregistrement audio de la réunion...
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Avis 20170593
Mairie de Champigny-sur-Marne
Communication des documents suivants concernant l'année 2017 :
a) le tableau d'avancement au...
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Avis 20170625
Mairie de Matoury
Consultation sur place de l'ensemble des pièces contenues dans son dossier administratif avec...
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Avis 20170632
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, à la suite de la création d'une nouvelle direction, la DEIAT, résultant de la...
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Avis 20170642
Mairie de Beauvoisin
Copie, sur support papier ou par courriel, des documents suivants :
1) sa fiche nominative...