Recherche - CADA

Affaire courante Favorable

Avis 20161452
Mairie de Civrac-de-Blaye

Copie de la facture concernant la réfection de la place du monument aux morts ainsi que tous les...

09/06/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20161453
Communauté de communes des 4B Sud Charente

Copie, de préférence par courriel, du courrier en date du 13 mai 2015 du président de la...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin

Communication par courrier électronique des documents suivants : 1) le calendrier annexé à...

12/05/2016 Favorable Favorable/Sauf sécurité Vie Publique/Vie Locale Vidéosurveillance Politique et réglementation Emprunt Budgets et comptes Organisation des services Contrats administratifs
Avis 20161457
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Communication d'une copie des documents sur la base desquels a été mesurée et présentée en mars...

12/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Syndicats et représentation
Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20161463
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie de toutes les études réalisées depuis 2003 sur le site WIPELEC-GINKGO.

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20161464
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)

Copie « des quinze dernières communication à différents établissements publics locaux...

12/05/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20161465
Mairie de Sollies-Toucas

Copie de documents concernant la réalisation de 70 logements en programme mixte sur le site du...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Logement
Avis 20161466
Mairie de Guessling-Hemering

Communication du bilan des tâches réalisées par sa cliente, agent communal, le 26 novembre 2015,...

12/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20161468
Eurométropole de Strasbourg

Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...

26/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère

Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.

12/05/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20161470
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)

Communication de son décompte de remboursement relatif à la période de janvier 2014.

12/05/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20161471
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication d'une copie des délibérations du conseil municipal de l'année 2015 relatives à la...

26/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20161472
Mairie de Plogonnec

Copie de l'acte de naissance de plus de 75 ans de Monsieur X, né le 2 août 1939 à Plogonnec.

12/05/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Etat civil
Avis 20161474
Conseil départemental du Val-de-Marne

Demande d'envoi par courrier postal à son domicile d'une copie de son entier dossier...

26/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Envoi des documents
Avis 20161476
Mairie de Plaisance-du-Touch

Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement, des dossiers de demande de permis de...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161479
Ministère de l'intérieur

Consultation sur place, dans les locaux de l'hôtel de police du Havre, de son entier dossier...

12/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Horaires de consultation
Avis 20161480
Ministère de la défense

Communication de sa fiche d'exposition aux produits insalubres.

12/05/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Accident du travail
Conseil 20161481
Préfecture de la Meuse

Caractère communicable du procès-verbal de la Commission départementale de la nature, des sites...

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20161483
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication d'éléments relatifs à la pollution de l'air générée par trois cheminées implantées...

26/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques