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Avis 20154786
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie des documents suivants ;
1) l'autorisation de transfert de débit de tabac dont a bénéficié...
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Avis 20154809
Office national des forêts (ONF)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20154884
Ministère des Armées
Communication du détail des prix concernant les lots « achats » attribués à la société ACP,...
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Avis 20155063
Mairie de Brétigny-sur-Orge
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution de la délégation de service public...
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Avis 20155130
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de documents relatifs à un marché public concernant des prestations juridiques en...
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Conseil 20155151
Centre hospitalier de Nemours
Caractère communicable, à la société ABENA, des documents suivants concernant les 16 lots du...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155181
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20155255
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse
Communication du bordereau des prix unitaires concernant la variante 1 de la société...
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Avis 20155269
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants :
- relatifs au marché public publié le 19 novembre 2011 - BOAMP n°...
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Avis 20155279
Mairie d'Ecrouves
Copie des comptes rendus du comité de pilotage établis en 2013 et 2014 à la suite de...
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Avis 20152950
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public d'entretien des écoles de la...
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Avis 20153046
Mairie de Woustviller
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ;
2) s'agissant...
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Avis 20153089
Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50)
Copie du plan déposé par l'EARL X concernant la fabrication d'un atelier de transformation...
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Avis 20153092
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation d'exploiter la licence IV (débit de...
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Avis 20153183
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20153186
Mairie de Satillieu
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Avis 20153187
Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Ay-Ozon (SIVOM 07)
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché de travaux de...
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Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
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Avis 20153252
Mairie d'Apt
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...