-
Avis 20163445
Mutualité sociale agricole du Languedoc (MSA 48)
Copie du bulletin de mutation concernant sa propriété agricole, contresigné par Monsieur X,...
-
Avis 20163462
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, du schéma d'organisation et de...
-
Avis 20163486
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication des annexes suivantes concernant le contrat de délégation de service public passé...
-
Avis 20163508
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des motifs ayant conduit au rejet de la candidature de sa cliente concernant...
-
Conseil 20163516
Mairie de la Châtaigneraie
Caractère communicable, à un candidat n'ayant pas déposé d'offre, des documents suivants...
-
Avis 20163556
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Copie, de préférence par voie numérique (CD ou clé), des documents suivants :
1) le contrat...
-
Conseil 20155475
Mairie de Brie-Comte-Robert
Caractère communicable, à un administré, des pages du contrat de la délégation des services...
-
Avis 20155497
Société d'économie mixte ADOMA
Copie, par courrier électronique, des pièces suivantes concernant les lots n° 1 et 2 du marché...
-
Avis 20155547
Conseil régional de Lorraine
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité de l'offre de prix détaillée de la société...
-
Avis 20155626
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des documents suivants :
1) les plans du réseau public d'électricité de la zone d'activité...
-
Avis 20155652
Mairie de Lison
Copie de l'intégralité du dossier de projet d'implantation d'éoliennes industrielles sur le...
-
Avis 20154469
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de documents relatifs au marché signé avec la société X à la suite de la consultation n°...
-
Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...
-
Avis 20154516
Préfecture du Var
Communication d'une copie du procès-verbal de la réunion de la commission départementale...
-
Avis 20154558
Ministère des Armées
Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...
-
Avis 20154561
Mairie de Saint-Martial-d'Artenset
Copie des devis des entreprises ayant répondu à l'appel d'offres pour la reconstruction du...
-
Avis 20154643
Conseil départemental de la Haute-Saône
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...
-
Avis 20154662
Lille Métropole Habitat, office public de l'habitat (OPH) de la Métropole Européenne de Lille
Copie de documents relatifs à un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant des travaux de...
-
Avis 20154684
Office public de l'habitat « Logis Cévenols » (OPH 30)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « secteur d'Alès », n° 2 « secteur...
-
Avis 20154784
Inspection générale des finances (IGF)
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'évaluation des partenariats...