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Avis 20194142
Mairie de Cordes-Tolosannes
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...
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Avis 20192958
Mairie de Baillargues
Communication des documents suivants relatifs à la manifestation « Labour est dans le pré » le...
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Avis 20194631
Mairie de Marbois
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, par voie informatique ou sur supports à...
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Avis 20202118
Mairie de Mende
Copie, au format numérique, des documents suivants :
1) la base de calcul du forfait communal...
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Avis 20200448
Mairie de Maidières
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste chronologique...
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Avis 20210902
Mairie de Montferrand-le-Château
1) consultation du grand livre comptable ;
2) communication du document relatif à à la création...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20211475
Mairie de Chambéry
Communication des éléments suivants :
1) l'état d'exécution budgétaire du budget général en...
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Avis 20211613
Mairie du Mesnil-Rousset
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20202710
Mairie d'Aubry-du-Hainaut
Communication des documents suivants, en tant que bénéficiaire d'une donation-partage concernant...
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Avis 20203414
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents administratifs suivants issus du...
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Avis 20203963
Mairie de Boisemont
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...
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Avis 20210663
Mairie de Sézanne
Communication des documents suivants :
1) la charte graphique du logo de la commune ;
2)...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213409
Mairie de Bondy
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20212166
Mairie de Montferrand-le-Château
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) une copie des...
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Avis 20214875
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des documents suivants :
1) concernant le CCAS de la commune et le CCAS Les...