-
Avis 20174880
Direction départementale de la cohésion sociale du Rhône (DDCS 69)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174881
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Saône (DDCSPP 70)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174882
La Poste
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces de son dossier médical personnel tenu...
-
Avis 20174884
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des déclarations de revenus (liasses fiscales complètes), d'IS et de TVA, sur les...
-
Avis 20174885
Direction départementale de la cohésion sociale de Saône-et-Loire (DDCS 71)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174887
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie (DDCSPP 73)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174891
Direction départementale de la cohésion sociale de Seine-et-Marne (DDCS 77)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174892
Direction départementale de la cohésion sociale des Yvelines (DDCS 78)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174894
Direction départementale de la cohésion sociale de la Somme (DDCS 80)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174896
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie des documents suivants concernant chaque année scolaire de 2011 à 2017 concernant le lycée...
-
Avis 20174903
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie, par courrier électronique, de documents relatifs à la bergerie située sur la parcelle 274...
-
Avis 20174905
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Tarn (DDCSPP 81)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174906
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174907
Direction départementale de la cohésion sociale du Var (DDCS 83)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174908
Direction départementale de la cohésion sociale du Vaucluse (DDCS 84)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174912
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges (DDCSPP 88)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174913
Direction départementale de la cohésion sociale du Val-d'Oise (DDCS 95)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20174914
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Conseil 20174920
Mairie de Mireval
Caractère communicable d'une main courante de la police municipale relative à des différents...
-
Conseil 20174921
Mairie de Grasse
Caractère communicable à un élu du conseil municipal des documents suivants :
1) le tableau...