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Avis 20174656
Mairie de Valenciennes
Communication de la liste des cadres habilités par arrêté ou autorisation de conduite à utiliser...
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Avis 20174657
Centre hospitalier Mémorial France - Etats-Unis (Saint-Lô)
Communication, dans le cadre de l'obtention d'un capital décès à son bénéfice en tant...
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Avis 20174660
Ministère de l'Intérieur
Copie intégrale des relevés de main-courante ou inscription sur tout autre registre ou par voie...
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Avis 20174682
Ministère de l'Intérieur
Communication du rapport remis par Messieurs X et X, de l'inspection générale de...
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Avis 20174710
Mairie de Créteil
Communication de l'ensemble des documents ayant servi à l'inscription de son fils X à l'école...
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Avis 20174717
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174729
Ministère de l'Intérieur
Copie du rapport établi le 19 novembre 2014 par la gendarmerie de Corbie relatif à une opération...
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Avis 20174738
Ministère de l'Intérieur
Consultation de son dossier médical et communication du rapport établi le 22 août 2017 par son...
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Avis 20174743
Conseil régional d'Occitanie
Copie du procès-verbal établi par la commission permanente réunie le 16 décembre 2016, ayant...
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Avis 20174751
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20174757
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes de Haute-Provence (DDCSPP 04)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174760
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174763
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes (DDCSPP 08)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174766
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ariège (DDCSPP 09)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174775
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174789
Direction départementale de la cohésion sociale de l'Essonne (DDCS 91)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174792
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Aube (DDSCPP 10)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174793
Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine (DDCS 92)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174794
Direction départementale de la cohésion sociale de la Seine-Saint-Denis (DDCS 93)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20174795
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le rapport établi conformément à...