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Avis 20153674
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153786
Centre hospitalier Buëch-Durance de Laragne-Montéglin
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153794
Centre médical le Roggenberg
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154000
Centre hospitalier de Montfavet
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154001
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154005
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154008
Centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse (13015)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154013
Centre hospitalier Jean-Leclaire de Sarlat-la-Canéda
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154016
Hôpital La Grave de Toulouse
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154017
Centre hospitalier de Cadillac
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154020
Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU de Tours)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154028
Centre hospitalier de Douai
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154033
Centre de Psychothérapie Les Marronniers
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154169
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie de documents relatifs à son fils X détenu par l'hôpital Saint-Anne :
1) son dossier...
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Avis 20154201
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des procès-verbaux des réunions de la commission consultative nationale sur la...
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Avis 20154267
Office public de l'habitat Les Résidences de l'Orléanais (OPH d'Orléans)
Copie des documents suivants :
1) pour la période de 2000 à ce jour :
a) les rapports d’enquête...
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Avis 20154305
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2011 concernant l'immeuble sis X.
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Avis 20154343
Direction départementale de la cohésion sociale du Loiret (DDCS 45)
Copie des documents suivants pour la période de 2010 à ce jour :
1) tous les échanges entre le...
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Avis 20154392
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à la décision de refus d’agrément, en tant...
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Avis 20154411
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Consultation sur place de leurs dossiers administratif et médical contenant, notamment, les...