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Avis 20210788
Mairie de Sabran
Communication de l'arrêté portant nomination ou du contrat de l'agent en poste sur l'emploi...
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Avis 20210799
Mairie du Grau-du-Roi
Communication des arrêtés suivants :
1) « n°198, mentionné au recueil des actes administratifs...
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Avis 20220333
Préfecture du Nord
Communication du contrat et/ou de la fiche de poste de Monsieur X, fonctionnaire de préfecture.
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Avis 20220455
Mairie de Bagnolet
Communication, à la suite de la publication par affichage au centre interdépartemental de...
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Avis 20220530
Mairie de Boisseron
Copie des documents administratifs suivants :
1) la fiche de poste de Madame X;
2) la carte...
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Avis 20220657
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, dans le cadre du contrôle de légalité, d'une copie de la liste et des contrats...
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Avis 20217306
Mairie de Villeneuve-de-Marc
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) la délibération n° 2011-05 ...
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Avis 20217333
Mairie de Créteil
Communication, par voie postale à ses frais ou par courriel, de la copie des documents suivants...
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Avis 20217366
Mairie d'Iffendic
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie des contrats de...
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Avis 20217455
Mairie d'Hirson
Communication des documents suivants concernant Monsieur X, professeur de musique au...
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Avis 20217653
Conseil départemental du Tarn (CD 81)
Communication de la liste des agents promouvables pour les avancements de grades ainsi que pour...
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Avis 20217803
Mairie de Clamart
Communication par voie postale ou électronique des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20220056
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Consultation des bulletins de paie du mois de novembre 2021des agents de police municipaux de...
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Avis 20220105
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication, par voie dématérialisée, des documents concernant X occultés des mentions...
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Avis 20216504
Mairie d'Evreux
Copie des documents suivants :
1) la décision concernant le bénéfice de la protection...
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Avis 20216621
Mairie de Basse-Goulaine
Communication des documents suivants concernant les agents de la collectivité :
1) la liste des...
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Avis 20216867
Mairie de Pietra di Verde
Communication des rapports d’expertises médicales relatives à son client, agent territorial au...
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Avis 20217171
Mairie de Lieusaint
Communication du rapport d'enquête administrative, dont les conclusions ont été remises au maire...
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Avis 20222720
Mairie de Rungis
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Avis 20221241
Mairie de Roquebrune-sur-Argens