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Avis 20216852
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
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Avis 20216853
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants, dans le cadre de la demande de rectification des notes...
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Avis 20217131
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Nièvre (DSDEN 58)
Consultation des fiches de signalement anonymisées extraites du registre dématérialisé santé et...
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Avis 20222530
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
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Avis 20222600
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)
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Avis 20223087
Ecole élémentaire Anne Frank
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Avis 20221809
Mairie de Thorame-Basse
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Avis 20221960
Lycée Paul Langevin de Suresnes
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Avis 20221189
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants produits dans le cadre...
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Conseil 20221652
Lycée Marie de Champagne de Troyes
Caractère communicable, au père, titulaire de l'autorité parentale, dans le cadre de la bourse...
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Avis 20226285
Mairie de Saint-Pierre (97410)
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Avis 20226544
Université d'Orléans
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Avis 20226790
Mairie d'Auch
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Avis 20225824
Institut de France
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Avis 20224856
Comité départemental de l'Isère de Karaté et disciplines associées
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Avis 20224881
Collège Edgar Varèse
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Avis 20224889
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
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Avis 20224894
Institut Polytechnique de Paris
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Avis 20222997
Académie française
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Conseil 20223371
Maison de Balzac