Recherche - CADA

Favorable/Sauf secret des affaires

Avis 20202271
Radio France

Communication des documents suivants concernant le marché n° 20_142 portant sur la mise en place...

29/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202282
Communauté de communes Sèvre et Loire

Communication de l'ensemble des comptes rendus de suivi technique de la ZAC du Brochet à Vallet...

08/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20202363
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un réseau d'assainissement...

08/10/2020 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20202493
Communauté de communes du Grand Chambord

Communication des documents suivants : 1) le contrat conclu avec le cabinet X en 2010 pour la...

24/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20202507
Mairie de Strasbourg

Copie des documents suivants concernant la demande d'autorisation de terrasse déposée en mairie...

24/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20202564
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) les protocoles transactionnels signés avec les étaliers...

24/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202604
Mairie d'Uhart-Mixe

Communication, au format pdf, par courrier électronique, des pièces annexées aux procès‐verbaux...

08/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202614
Préfecture de l'Allier

Communication, par courrier électronique, d'une copie du dossier d'évaluation des incidences...

08/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20202689
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Communication des rapports périodiques de tolérance actualisés, n° CIP 377130‐1 ou 34009377130 1...

08/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20202808
Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Communication de l’intégralité des documents préparatoires ayant conduit à l'adoption des trois...

08/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf diplomatie Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques
Avis 20202892
Syndicat mixte Hippoplia Normandie Equine Vallée

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours...

19/11/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203154
Mairie de Lézan

1) publication en ligne ou communication, par courrier électronique, au format pdf, des rapports...

29/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20214924
Mairie de Marseille

Communication, de préférence par voie électronique, de l’ensemble des documents reçus ou émis...

23/09/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance
Avis 20214930
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Copie du cahier des clauses administratives particulières signé concernant le marché n° 647A‐13M...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214937
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)

Mise à disposition des documents suivants : 1) le plan des opérations d’assainissement 2015‐2025...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine

Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...

04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20215002
Mairie de Vallangoujard

Communication des devis relatifs aux travaux réalisés sur les bâtiments clos de l'école situés...

14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215035
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)

Communication des documents suivants relatifs au dispositif de prise en charge des loyers...

23/09/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Commerce de détail
Avis 20215068
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)

Copie, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant...

04/11/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public