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Avis 20217542
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication de la liste des élevages ayant bénéficié de l’aide visée par la note de service du...
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Avis 20217611
Mairie de Vaulx-en-Velin
I) copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant la...
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Avis 20217715
Mairie de Saint-Julien-de-Concelles
Copie de la convention passée entre la commune et la personne qui a pris la gestion du kiosque...
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Conseil 20217730
Mairie de Lans-en-Vercors
Caractère communicable du contrat de concession du service public de l'eau et de...
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Avis 20217761
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Copie, par voie électronique ou postale, des documents suivants concernant l'appel à projets...
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Avis 20217821
Chambre de commerce et d'industrie de Corse (CCI 20)
Copie, de préférence par courrier électronique, de l’ensemble des contrats de vacation ou bons...
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Conseil 20217822
Mairie de Coutras
Caractère communicable, à des candidat évincés, du rapport d'analyse des offres contenant...
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Avis 20216493
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication, dans le cadre de l'appel d'offres photovoltaïque CRE3 n° 2014/S 230‐405274, des...
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Conseil 20216521
Mairie de Seysses
Caractère communicable du dossier de candidature principal et du complément d'informations...
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Avis 20216684
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents relatifs à l'octroi du fonds de solidarité à destination des...
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Avis 20216702
Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Mix énergétique national » de...
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Avis 20216719
Mairie de Beausoleil
Communication, au format papier, de la copie des documents suivants :
1) la liste des commerces...
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Avis 20216742
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'exécution par l'entreprise...
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Avis 20216765
Société d'économie mixte du Pays de Fontainebleau (SEM 77)
Communication, dans le cadre de l'appel d'offre lancé pour les travaux d'isolation extérieure de...
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Avis 20216801
EDF
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, de la copie des décisions...
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Avis 20216810
Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Communication des documents suivants concernant l'appel à candidatures relatif au choix d'un ou...
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Avis 20216818
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)
Communication de la copie du dernier bilan d’activité du parc X, fourni au préfet par...
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Avis 20216819
Mairie de Festubert
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat d'assistance à...
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Avis 20216828
Conseil régional d'Occitanie
Copie des documents suivants concernant les conditions d’accès des sociétés de sa cliente aux...
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Avis 20216877
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75)
Communication des dossiers de présentation et des dossiers de candidatures relatifs à la vente...