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Avis 20215311
Union régionale des professionnels de santé infirmiers d'Ile-de-France (URPS 75)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215312
Union régionale des professionnels de santé des infirmiers libéraux de Bourgogne-Franche-Comté (URPS 21)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215404
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Bretagne (URPS 35)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215406
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux du Centre Val-de-Loire (URPS 45)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215407
Union régionale des professionnels de santé infirmiers libéraux de Nouvelle-Aquitaine (URPS 33)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20215408
Union régionale des professionnels de santé infiirmiers libéraux d'Occitanie (URPS 34)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20213928
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 31)
Communication, par voie électronique ou sur support papier à ses frais, des documents suivants :...
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Avis 20213536
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20213705
Ministère des armées
Communication des derniers rapports d'inspection des établissements d'expérimentation animale...
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Avis 20213035
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 31)
Communication des documents suivants relatifs à :
1) l'exercice du droit de préemption de la...
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Avis 20212033
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de l'audit réalisé par l'inspection générale des services de la métropole, en...
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Avis 20211489
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bretagne (SAFER 22)
Communication, de préférence par voie numérique ou à défaut à ses frais par voie postale, à la...
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Avis 20210904
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Communication, par publication, accompagnée d’une licence permettant leur réutilisation libre...
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Avis 20205314
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie papier à ses frais, à la suite d'une...
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Avis 20205464
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants concernant l'appel à projet pour la redynamisation du bourg...
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Avis 20203676
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication du dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le contrat de...
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Avis 20204390
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants à la suite de la saisie de sa cliente par une société...
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Avis 20203613
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bretagne (SAFER 22)
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de la préemption du 6 mars 2020 par la SAFER...
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Avis 20203429
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courriel ou par voie postale, du rapport ou de tout autre document (analyse,...
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Avis 20201336
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Auvergne-Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication de l’intégralité des éléments relatifs à la procédure de demande de préemption de...