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Avis 20214903
Mairie de Woippy
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20210825
Préfecture de l'Isère
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20212725
Mairie de Moirans
Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les manuels...
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Avis 20212446
Préfecture de l'Hérault
Copie de la décision par laquelle le préfet de l'Hérault aurait pu prononcer le retrait...
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Avis 20220003
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des élements suivants :
1) relatifs aux...
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Avis 20222785
Préfecture de la Lozère
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Avis 20221976
Ministère de l'intérieur
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Avis 20221984
Mairie d'Objat
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Avis 20221041
Ministère de l'intérieur
Communication des éléments suivants relatifs aux amendes forfaitaires :
1) les chiffres, de 2019...
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Avis 20221080
Préfecture du Nord
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants relatifs...
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Avis 20225528
Ministère de l'intérieur
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Avis 20225533
Préfecture du Nord
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Avis 20225534
Préfecture du Pas-de-Calais
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Avis 20225656
Ministère des armées
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Avis 20225702
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)
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Avis 20225938
Préfecture du Nord
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Avis 20223521
Ministère de l'intérieur
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Avis 20223412
Mairie de Sébazac-Concourès
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Avis 20228128
Préfecture de l'Aude
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Avis 20230883
RATP