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Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants :
1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
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Conseil 20181052
Mairie d'Hénin-Beaumont
Caractère communicable, à une conseillère municipale, des documents suivants relatifs à un...
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Avis 20175116
Mairie de Meudon
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet une...
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Avis 20183356
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, par courrier électronique, des trois livrables concernant le marché public signé avec...
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Avis 20184345
Groupement d'interêt public Charente Solidarités (GIP 16)
Copie des documents suivants se rapportant à la visite de contrôle effectuée par l'association...
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Avis 20200392
Conseil régional de la Réunion
Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux MT5.2 portant sur la gestion...
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Avis 20195753
Société d'économie mixte pour les Evénements Cannois (SEMEC)
Copie de l'entier dossier relatif à la décision de résiliation du marché public de sécurité n°...
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Avis 20195770
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, de préférence en format PDF, des documents suivants concernant le marché public conclu...
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Avis 20220286
Office public Plaine Commune Habitat (OPH 93)
Communication des documents suivants, afférents au marché public de maîtrise d’œuvre et aux...
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Avis 20217055
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Copie des documents suivants concernant la décision de résiliation en date du 2 juillet 2021...
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Avis 20226877
Mairie de Rochebaudin
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Avis 20224050
Conseil régional de La Réunion
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Avis 20224986
Présidence de la République
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Conseil 20231017
Communauté d'agglomération Mont Saint-Michel Normandie
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Avis 20231620
Mairie du Teil
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Avis 20232188
Mairie de Belloy-en-France
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Avis 20232427
Mairie de Capesterre-Belle-Eau
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Avis 20234160
Mairie de Baie-Mahault