-
Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...
-
Avis 20154367
Communauté de communes du pays de l'Orne
Copie des documents suivants concernant le projet de territoire :
1) les décisions du conseil...
-
Avis 20154378
Mairie de Provins
Communication de l'acte d'engagement liant la commune à la société SNBR pour l'exécution du...
-
Avis 20154387
Chambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI 59)
Communication des documents composant l'offre du candidat retenu, relatifs au marché public...
-
Avis 20154392
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à la décision de refus d’agrément, en tant...
-
Avis 20154429
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20154433
Mairie de Cassis
Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune :
1)...
-
Avis 20154438
Philharmonie de Paris
Copie de documents relatifs à la construction de PHILHARMONIE 1 :
1) l'acte d'engagement...
-
Avis 20154444
Mairie de Mouriès
Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...
-
Avis 20154447
SNCF Réseau
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la...
-
Avis 20154457
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public de maîtrise...
-
Avis 20154462
Conseil départemental de l'Isère
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
-
Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
-
Avis 20144409
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
-
Avis 20144414
Mairie de Fay-de-Bretagne
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (modulaires) du marché public ayant pour...
-
Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
-
Avis 20144481
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes rendus de tous les conseils portuaires...
-
Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...
-
Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud
Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...
-
Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France
Communication des documents suivants :
1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...