Recherche - CADA

Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20142953
Conseil général du Rhône

Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142998
Conseil général des Yvelines

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143001
Conseil général de la Seine-Maritime

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143003
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)

Copie des documents suivants relatifs aux contrats portant sur la construction du musée des...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20143047
Communauté d'agglomération du Grand Auch

Caractère communicable, à un candidat évincé, des annexes du contrat de délégation de service...

18/09/2014 Défavorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20143067
Mairie de Collioure

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public et du...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143068
Mairie de Neuvic

Copie de documents concernant la consultation pour le programme de travaux voirie 2014, à la...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143070
Mairie d'Apremont-la-Forêt

Copie de l'ensemble des bordereaux de prix unitaires du lot 1 « Maçonnerie pierre de taille »...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143079
Office public de l'habitat Bourges Habitat

Communication des documents suivants concernant le lot n° 10 (plomberie-sanitaire) du marché...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143107
Pôle emploi

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la location et...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143151
Conseil général des Pyrénées-Orientales (CG 66)

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Hors champ Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143186
Syndicat d'équipement et d'aménagement des Pays de France et de l'Aulnoye (SEAPFA)

Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public
Conseil 20143199
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143202
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay

Copie des documents suivants concernant le marché public de prestations juridiques portant sur...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143251
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)

Communication, de préférence par courrier électronique, de l'entier dossier se rapportant à...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20143308
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée

Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143314
Mairie de Brignon

Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20143326
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20143333
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public

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