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Conseil 20151382
Mairie de Tende
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'ensemble des éléments financiers de l'offre...
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Avis 20151422
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'acte d'engagement de la société SCC et de ses annexes, dont l'offre...
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Avis 20151425
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des documents (devis,...
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Avis 20151429
Pôle emploi
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 (courants forts - courants faibles -...
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Avis 20151433
Conseil régional d'Aquitaine
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151434
Conseil général de la Mayenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151440
RATP
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...
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Avis 20151494
SNCF
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...
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Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...
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Avis 20151581
Mairie de Sainte-Marie
Communication du contrat de mandat conclu avec la Société d'économie mixte Atlantique (SEMA)...
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Conseil 20151602
Préfecture du Lot
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...
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Avis 20151606
Mairie de Boves
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151612
Mairie d'Ifs
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151628
Mairie de Carpiquet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20151677
Mairie des Sables-d'Olonne
Communication des documents suivants, concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20151701
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
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Conseil 20151702
Mairie de Tours
Caractère communicable du rapport annuel de contrôle du compte rendu financier et technique ...
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Conseil 20151711
Mairie de Champs-sur-Yonne
Caractère communicable, au Conseil régional de l'ordre des architectes de Bourgogne, du rapport...
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Avis 20151764
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des spécifications techniques ou de la fiche technique de l'appareil de détermination de...
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Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...