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Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20144409
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144414
Mairie de Fay-de-Bretagne

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (modulaires) du marché public ayant pour...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud

Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20144497
Centre hospitalier Côte de Lumière

Copie du décompte général et définitif, établi avec la société LUMEN ENSEIGNE, titulaire du...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144499
Centre hospitalier Sud francilien

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144516
Mairie de Soppe-le-Bas

Copie de l'offre retenue pour la création du site internet de la commune.

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse

Communication des documents suivants : 1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...

18/12/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Avis 20144563
Conseil régional de Champagne-Ardenne

Copie des documents suivants concernant la procédure ayant abouti à la résiliation du marché...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144566
Mairie de Sury-le-Comtal

Copie des documents suivants : 1) le certificat du permis tacite d'aménager définitif PA...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Marché public
Avis 20144608
Mairie de Courbevoie

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la collecte et...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144637
Syndicat mixte pour l'aménagement du Lac Blanc

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à concurrence du 17 juillet 2014...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144725
Mairie de Toulouse

Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144750
Mairie de Caen

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144785
Mairie de Buzançais

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux pour l'aménagement de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144786
Mairie du Tampon

Copie de documents concernant le marché public « Fourniture d'une solution de géolocalisation en...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144804
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie des documents concernant la réalisation d'une étude pour « l'élaboration d'un schéma de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144827
Mairie de Borgo

Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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