Recherche - CADA

Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20143879
Communauté de communes de Jovinien

Copie de documents relatifs à un marché de travaux pour la construction d'une pépinière...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144021
Mairie de Carnac

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la restauration...

13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...

13/11/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144149
Communauté d'agglomérations Rouen-Elboeuf-Austreberthe

Communication du bordereau des prix unitaires du candidat retenu concernant le marché de service...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144188
Mairie de Montchauvet

Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144203
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants concernant le transfert du marché public ayant pour objet...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144285
Ministère de la défense

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144343
Mairie de Clichy-sous-Bois

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144345
Mairie de Mondeville

communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144346
Mairie de Belley

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20144360
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

Communication, si possible par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20190152
Tours Métropole Val de Loire

Caractère communicable des rabais et remises commerciales consentis dans le cadre de marchés publics.

21/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183348
Mairie de Lille

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...

31/03/2019 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183647
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Courant fort - courant faible » du marché...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183733
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175280
Mairie de Val-de-Briey

Communication des documents suivants concernant des travaux ayant occasionné des dommages à...

25/01/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175330
Mairie de Juvisy-sur-Orge

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20175335
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine

Caractère communicable, à une entreprise non retenue qui avait postulé sur les lots 1, 2, 3 et...

11/01/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175404
Mairie de Villejuif

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175419
Mairie de Belz

Copie des pièces constitutives du marché public de travaux portant sur le réaménagement de la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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