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Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie des documents suivants : 1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150241
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire

Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation relatif à la...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150263
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150272
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de faisabilité...

19/02/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150308
Office polynésien de l'habitat

Communication de l'intégralité du rapport technique des offres concernant le marché public de...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150315
Conseil départemental de la Haute-Garonne

Communication des documents suivants : 1) le ou les contrats passés avec les sociétés gérant...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150370
Mairie de Barcelonne-du-Gers

Consultation des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'extension du...

05/03/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150413
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry

Communication des documents suivants concernant l'audit financier présenté lors de la dernière...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150436
Mairie de Savigny-le-vieux

Communication des documents suivants relatifs au marché de travaux de restructuration de la...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150437
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20150498
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20150500
Mairie de Léguevin

Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...

05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150533
Mairie de Reichstett

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 (démolition-désamiantage) et n° 3...

19/03/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150565
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CG 44)

Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le marché...

19/03/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...

19/03/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150761
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie de documents relatifs au marché public n° 2010TSP001, passé selon une procédure d'appel...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152837
Mairie d'Agde

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les différents...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152858
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le dossier de...

30/07/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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