Recherche - CADA

Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20131104
Mairie de Chavanay

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131108
Centre national du livre (CNL)

1) copie des documents suivants relatifs à l’attribution d’une aide à la publication aux...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20131111
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131118
Mairie de Narbonne

Copie de l'intégralité de deux dossiers de permis de construire déposés le 23 janvier 2012 par...

28/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131119
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public concernant le...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131145
Fédération française des échecs

Communication des documents suivants : 1) le contrat liant la fédération française des échecs...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Incompétence Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives
Avis 20131167
NOREADE

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la collecte et les...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131194
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier

Communication du procès-verbal concernant l'analyse et la décision du jury relatif au concours...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131236
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande d’autorisation, déposée par la...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20131256
Mairie de Poitiers

Communication des actes unilatéraux, marchés ou avenants, concernant la réalisation de l'option...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131262
Mairie de La Crau

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
Avis 20131267
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint Germain / Gémages / L'Hermitière ( SIAEP)

Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat d'usagers et d'affermage passé avec...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20131269
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131315
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131383
Mairie de Fontainebleau

Communication, par courrier électronique, d'une copie des procès-verbaux des réunions de la...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131408
Mairie de Strasbourg

Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20131468
Mairie de Saint-Jean-du-Gard

Copie du contrat passé avec le service de distribution d'eau potable alimentant la commune.

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20131474
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)

Communication de l'autorisation d'occupation temporaire relative à une billetterie, dont la...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Gestion domaniale
Avis 20131482
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence

Copie du dossier ayant conduit au projet de travaux d'assainissement de l'avenue de la...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement