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Avis 20217249
Mairie de Villiers-le-Mahieu
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
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Avis 20217270
Mairie de Thoiry (01)
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
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Avis 20217299
Mairie de Touquin
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des documents...
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Avis 20217335
Mairie de Viols-le-Fort
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à l'agenda...
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Avis 20217375
Préfecture de police de Paris
Communication, de préférence par voie électronique par courriel, des documents relatifs aux...
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Conseil 20217396
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Caractère communicable des notices d'utilisation, mises à disposition de la communauté...
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Avis 20217414
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)
Communication, sous forme numérique, par voie électronique, des comptes rendus des travaux...
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Avis 20217428
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217430
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec l’ X...
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Avis 20217442
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication des documents suivants :
1) l'inventaire et le procès‐verbal (PV) des réunions...
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Avis 20217443
ATOUT FRANCE
Communication des documents suivants :
1) l'inventaire et le procès‐verbal (PV) des réunions...
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Avis 20217523
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de l’avis de la direction des affaires juridiques du ministère, donné en réponse à...
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Avis 20217544
Direction départementale de la protection des populations de l'Oise (DDPP 60)
Copie des documents suivants, relatifs au parc animalier de Saint-Léger-en-Bray exploité par X...
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Avis 20217590
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion entre la MILDT devenue...
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Avis 20217591
Premier ministre
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217592
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217593
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec l’X depuis 2013 ;...
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Avis 20217594
Lycée polyvalent Jean Rostand de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec l’X depuis 2013, en...
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Avis 20217620
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013 ;
2)...
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Avis 20217622
Mairie d'Aubergenville
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion avec X depuis 2013, en...